Mentions légales
-
Directeur de la
publication : M André Veyssière, maire de Dugny
-
Création et mise à jour des
contenus : Services municipaux de la Ville de Dugny
-
Crédits photos : Mairie
de Dugny, Fotolia, Iconspedia
-
Conception et réalisation du
site : Gallimedia
-
Le site de Dugny a été réalisé avec la solution CapWebCT,
plate-forme open source de gestion des contenus Web et des
téléservices destinée à réduire la fracture numérique dans les
collectivités. www.capwebct.fr
-
Hébergement : Gallimedia,
Les trois fontaines - Hall A - BL 1013 - 95003 Cergy-Pontoise
cedex. RCS Pontoise B 434 117 859
Propriété
intellectuelle
Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris
les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,
etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à
l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle
française, il est interdit de reproduire, copier, modifier,
transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même
partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de
ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos,
images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans
l’autorisation explicite et préalable de la commune de
Dugny.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée
d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la
phrase suivante : © 2010 Mairie de Dugny. Tous droits
réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de
la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du
site à des fins personnelles et pour un usage privé est
autorisée.