Les actes administratifs

DEL.2026.003 (Election des Adjoints au Maire)
Paru le : 31/03/2026
DEL.2026.002 (Fixat° du nombre d'Adjoints)
Paru le : 31/03/2026
DEL.2026.001 (Election du Maire)
Paru le : 31/03/2026
DEL-CA-2025-10 signée M. le Maire approbation reglementation sur CM
Paru le : 28/07/2026
DEL.CA.2025.04. valDEL-CA-2025-10 - Approbation reglementation congés maladie validée prefectureidée prefecture
Paru le : 28/07/2026
DEL-CA-2025-11 signée M. Le Maire depreciation des créances douteuses
Paru le : 28/07/2026
DEL-CA-2025-11-Depreciation des créances douteuses validée prefecture
Paru le : 28/07/2026
DEL-CA-2025-12-Decision modificative N°1 exercice 2025 validée prefecture
Paru le : 28/07/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.001 Réglementation du stationnement et de la circulation
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.002 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.003 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.004 Interventions de capture d'animaux errants, morts et nuisibles
Environnement
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.005 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.006 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.007 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.008 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/01/2026
DEL.2025.047 (Rénovat° devanture commerciales)
Paru le : 16/12/2025
DEL.2025.048 (Convention PMI-Conseil départemental)
Paru le : 16/12/2025
AR-Annexe DEL.2025.048
Paru le : 16/12/2025
AR-Annexe DEL.2025.051
Paru le : 16/12/2025
DEL.2025.049 (Recensement 2025)
Paru le : 16/12/2025
DEL.2025.054 (Régularisat° anomalie cpte 45412)
Paru le : 16/12/2025